Le Blog

>>>> Mes Auditions, rapports et réunions de travail sur le sujet

♦ «MARD. Abrogation du préalable amiable : les conséquences pour la Médiation de l’assurance », Tribune de l’assurance, n° 284, interview par Nessim Ben Gharbia, 2 novembre 2022 Trib nov22 media Abrogation préalable amiable conséquences Médiation de l’assurance La Tribune de l’Assurance

♦ « Extension de la Médiation : une fausse bonne idée ? », Tribune de l’assurance, n° 264, interview par Nessim Ben Gharbia, 12 janvier 2021 Extension de la Médiation janv. 2021 Trib

♦ « Médiation. L’assurance face à ses vieux démons » et Trois questions à David Noguéro, La Tribune de l’assurance, n° 255, interview par Nessim Ben Gharbia, 4 mars 2020 L’assurance face à ses vieux démons Tribune 2020

♦ Trophées K2 (association Cercle K2), membre du jury, Droit des assurances, 3^e édition, Paris, 5 mars 2020, président M. le Professeur Joël Monnet, avec Mme le Professeur Anne Pélissier, M. Philippe Baillot, Médiateur de l’Assurance, Maître Romain Dupeyré, Avocat associé

♦ Trophées K2 (association Cercle K2), membre du jury, Droit des assurances,2^e édition, Paris, 5 avril 2018, président M. le Professeur Joël Monnet, avec Mme le Professeur Anne Pélissier, M. Philippe Baillot, Médiateur de l’Assurance, Maître Romain Dupeyré, Avocat associé Cabinet DWF-International Arbitration § Insurance litigation

♦ Trophées K2 (association Cercle K2), membre du jury, Droit des assurances, 1^re édition, Paris, 20 décembre 2016, président M. le Professeur Joël Monnet, avec M. Philippe Baillot, Médiateur de l’Assurance et Maître Romain Dupeyré, Avocat associé Cabinet BOPS https://www.cercle-k2.fr/trophees-k2

♦ Présentation du quatrième rapport annuel d’activité de Médiateur du GEMA, devant la Commission exécutive du GEMA, 12 mars 2015 Rapport du médiateur des mutuelles du GEMA 2014

♦ Présentation du troisième rapport annuel d’activité de Médiateur du GEMA, à la Commission exécutive du GEMA, Levallois-Perret, 1^er juillet 2014,  Rapport du médiateur des mutuelles du GEMA 2013 

♦ Présentation de « la Médiation du GEMA » et Réunions avec le groupe de travail relatif à la médiation et au règlement extra-judiciaire des litiges de consommation, présidé par M. Emmanuel Constans, sur la directive de Règlement extra-judiciaire des litiges de consommation (RELC) en vue de sa transposition, Secteur financier (assurances), à la DGCCRF, 27 novembre 2013 et 15 février 2014 Rapport du groupe de travail relatif à la médiation et au règlement extrajudiciaire des litiges de consommation

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>>>> Mes Conférences et autres interventions sur le sujet

♦ « Droit français des assurances et conduite autonome », in Droit de la conduite autonome et automatisée (projet« Conduite Autonome et Sécurité juridique du Transport » / « Conducción autónoma y seguridad jurídica del transporte »), Eliseo Sierra Noguero (ss. dir.), Universitat Autònoma de Barcelona, Barcelone, jeudi 6 et vendredi 7 juin 2024

♦ « Questions autour de la clause bénéficiaire du contrat d’assurance-vie et des libéralités », Table ronde avec Pr Jean-Marie Plazy, in La protection juridique des majeurs en France et en Principauté de Monaco entre idéal, efficacité et réalité, Anne-Sophie Siew-Guillemin (ss. dir.), Université Côte d’Azur, Faculté de droit et science politique, Centre d’études et de recherches en droit des procédures (CERDP), et Institut monégasque de formation aux professions judiciaires et Association tutélaire des Alpes Méridionales (ATIAM), Palais de justice de Monaco, samedi 1^er juin 2024

♦ « Le droit des assurances et la protection des majeurs », in La protection juridique des majeurs en France et en Principauté de Monaco entre idéal, efficacité et réalité, Anne-Sophie Siew-Guillemin (ss. dir.), Université Côte d’Azur, Faculté de droit et science politique, Centre d’études et de recherches en droit des procédures (CERDP), et Institut monégasque de formation aux professions judiciaires et Association tutélaire des Alpes Méridionales (ATIAM), Nice, vendredi 31 mai 2024

♦ « Actualité jurisprudentielle en matière d’assurances IARD et VIE », réseau EUROJURIS FRANCE, formation (avocats) avec Maître Xavier Leducq, Paris, vendredi 24 novembre 2023

♦ « Exclusions de risque en période de pandémie », 2^ème édition Printemps de l’assurance, Nouveau partage des risques Partage des nouveaux risques, Université Paris-Dauphine PSL et ENSAE Paris, 16 juin 2023 https://dauphine.psl.eu/dauphine/media-et-communication/article/le-printemps-de-lassurance-2023-deuxieme-edition

♦ « Aspects nouveaux de la sélection du risque en assurances de personnes et conséquences », in Perspectives du droit des assurances (au quart du XXIème siècle), Université de Nantes, Faculté de droit et de sciences politiques, Institut de recherche en droit privé, Mme le professeur Véronique Nicolas et M. le professeur Charles-Edouard Bucher (ss. dir.), colloque, Nantes, 16 mai 2023

♦ « La loi Lemoine et l’assurance emprunteur (contexte législatif ; résiliation ; antécédents médicaux-suppression du questionnaire de santé) », Université II Paris Panthéon-Assas, Master 2 Droit des assurances, colloque, Paris, 4 mai 2023

♦ « Rapport conclusif », in Le risque médical entre solidarité et assurance. 20 ans après la loi About du 30 décembre 2002, Lydia Morlet-Haïdara, Sophie Hocquet-Berg et Timothy James (ss. dir.), Institut Droit et Santé, Université Paris Cité et Université de Lorraine, Campus Saint-Germain, Paris, 12 janvier 2023 Programme-colloque-LoiAbout-12janv2023-V19122022

♦ « Actualité jurisprudentielle en matière d’assurances IARD et VIE », réseau EUROJURIS FRANCE, formation (avocats) avec Maître Xavier Leducq, Paris, vendredi 18 novembre 2022

♦ « MARD. Abrogation du préalable amiable : les conséquences pour la Médiation de l’assurance », Tribune de l’assurance, n° 284, interview par Nessim Ben Gharbia, 2 novembre 2022 Trib nov22 media Abrogation préalable amiable conséquences Médiation de l’assurance La Tribune de l’Assurance

♦ « L’articulation des règles générales des assurances de dommages avec l’assurance transport », Mesa 1 : Seguro de transporte, in IV Colloque international de derecho del seguro. Seguro de daños, seguro marítimo y aéro, Cátedra Uría Menéndez-ICADE de regulación de los mercados, Facultad de Derecho Comillas, Madrid Espagne, jeudi 13 octobre 2022, Abel B. Veiga Copo (dir.), Miguel Martínez Muñoz (coord.), et membre du comité scientifique. 2022 PROGRAMA IV CONGRESO SEGUROS

♦ « Actualité jurisprudentielle en matière d’assurances IARD et VIE », réseau EUROJURIS FRANCE, formation (avocats) avec Maître Xavier Leducq, Paris, vendredi 26 novembre 2021

♦ Présentation pour l’inauguration de la Revista Peruana de Seguros y de Reaseguros (Pérou), Membre du Comité consultatif international (Comité Consultiva Internacional), Pérou, vendredi 29 octobre 2021 (à distance)

♦ « Réflexions générales sur l’intelligence artificielle dans les assurances vie et santé », Mesa 5 : Seguro de salud e inteligencia artificial, in Colloque international El seguro de personas y la inteligencia artificial, Cátedra Uría Menéndez-ICADE de regulación de los mercados, Facultad de Derecho Comillas, Madrid Espagne, jeudi 7 octobre 2021, Abel B. Veiga Copo (dir.), Miguel Martínez Muñoz (coord.), et membre du comité scientifique.

♦ « Aspects de l’action directe en droit français des assurances de responsabilité », in Colloque international Dimensiones y desafíos del seguro de responsabilidad civil, Cátedra Uría Menéndez-ICADE de regulación de los mercados, Facultad de Derecho Comillas, Madrid Espagne, jeudi 8 octobre 2020, et membre du comité scientifique.

♦ Préface de l’ouvrage collectif, Le droit des assurances en tableaux, Ellipses, collection Le droit en fiches et en tableaux, (dir.) Amandine Cayol et Rodolphe Bigot, 1^re éd., oct. 2020.

♦ Présentation pour la Revue des affaires européennes, Law & European Affairs, « Pauline Pailler, Manuel de droit européen des assurances, collection Droit de l’Union européenne, série Manuels, Bruxelles, Bruylant (dir. Fabrice Picod), 1^re éd., août 2019, 234 p., ISBN : 978-2-8027-6447-2 », août 2020.

♦ « Droit des assurances et droit de la preuve », conférence, Forum du Droit des Assurances (FDA). L’assurance au cœur du droit, Paris, 4 décembre 2019.

♦ « La déclaration initiale des risques pour le contrat d’assurance », Congrès international de droit des assurances (I Congreso International de Derecho de Seguro. Retos y desafios del contrato de seguro : del necesario aggiornamento a la metamorfosis del contrato), Homenaje a Rubén Stiglitz, in I. Conceptos Generales del Contrato de seguro, Cátedra Uría Menéndez-ICADE de regulación de los mercados, Facultad de Derecho Comillas, Madrid Espagne, 17 octobre 2019.

♦ « Mobilité et intelligence artificielle. Le véhicule autonome », Séminaire 7, in Projet interdisciplinaire de recherche Quelle régulation pour l’intelligence artificielle, 12 avril 2019, Université Paris Descartes, Faculté de droit, économie et gestion, Salle des Congrès, avec Lionel Andreu, Emmanuel Netter, Stéphane Pénet, Iolande Vingiano-Viricel, Table ronde, animation et rapport https://regulation-ia.recherche.parisdescartes.fr/#

Programme 12 avril 2019 IA mobilité et véhicule autonome

LEXRADIO https://lexradio.fr/emission/1-112-CONFÉRENCE-MOBILITÉ-ET-INTELLIGENCE-ARTIFICIELLE-LE-VÉHICULE-AUTONOME-DU-12-AVRIL-2019-A-L’UNIVERSITÉ-PARIS-DESCARTES

♦ « Le véhicule connecté. Le regard de l’universitaire français », contribution, in Colloque Nouvelles technologies et mutations de l’assurance, Faculté de Droit, sciences économiques et de gestion Le Mans, dir. Pierre-Grégoire Marly et Céline Béguin-Faynel, 5 décembre 2018 https://assurance2018.sciencesconf.org/resource/page/id/6 http://umotion.univ-lemans.fr/search/?q=assurance

♦ « L’assurance sur la vie (Analyse de droit civil) », contribution, in Colloque La gestion dynamique du patrimoine de la personne protégée, Institut Demolombe (Equipe d’accueil 967), Faculté de droit de Caen (UCBN), dir. Gilles Raoul-Cormeil, 13 avril 2018

♦ « Questions autour de l’assurance construction : un droit autonome ? », avec Jean Roussel, contribution, in Les 40 ans de la Loi Spinetta : questions et perspectives, 3^e Colloque Des robes du droit de la construction, Faculté de droit de sciences politiques de Montpellier, dir. Solange Becqué-Ickowicz, 26 mars 2018

♦ « Personnes vulnérables. La loi du 05/03/2007-Le rendez-vous des 10 ans : bilan et perspectives. Assurance-vie et clause bénéficiaire : une source de contentieux ! », Table ronde, Atelier n° 3, 3^e Convention nationale Abripargne, Groupe Olifan formation (dir. Jacques Delestre), Mandelieu-la-Napoule, 15 juin 2017

♦ « La digitalisation et la sécurisation des données. Protection des assurés », contribution, in Comprendre et anticiper la révolution numérique en assurance, Université de Caen Normandie, Master 2 Droit des assurances, dir. Mathias Couturier et Amandine Cayol, présidence Véronique Nicolas, organisation par l’association AMDAC, 19 mai 2017

♦« L’intégration des nouvelles technologies dans les pratiques assurantielles. Loi Badinter, responsabilité, voiture autonome et robot. Protection des assurés », contribution, in Comprendre et anticiper la révolution numérique en assurance, Université de Caen Normandie, Master 2 Droit des assurances, dir. Mathias Couturier et Amandine Cayol, présidence Véronique Nicolas, organisation par l’association AMDAC, 19 mai 2017

♦ « La réparation intégrale, à l’épreuve du droit des assurances et des questions environnementales », Table ronde, avec le concours du Professeur Cécile Pérès, du Professeur Gilles Martin (Université Nice Sophia Antipolis), et de M. Joseph Valantin, magistrat, ancien président de chambre à la Cour d’appel de Paris, in troisième séminaire du Laboratoire de sociologie du droit de l’Université de Paris II Panthéon-Assas, « Les fonctions sociales de la responsabilité civile – Réparation et punition », 12 décembre 2016

♦ « La Médiation en assurance », interview plateau par Benoît Martin, premier Salon de l’Assuré, Palais des Congrès, Paris, magazine on-line News-Assurances, 15 novembre 2014. Voir la vidéo 

♦ « Litiges : comment saisir le Médiateur ? »,  interview vidéo par Marie-Caroline Carrere, magazine on-line News-Assurances, diffusion 5 novembre 2014. Voir la vidéo

♦ « La médiation dans le domaine de l’assurance », contribution, Colloque international La médiation dans les activités économiques, Faculté de droit de Toulouse, dir. MM. les professeurs dir. Hugues Kenfack et Jean-Jacques Barbieri, 16-17 octobre 2014

♦ « La médiation des mutuelles d’assurance : similitudes et originalités », contribution, Matinée des médiateurs de la Mutualité française, Paris, 4 juin 2014

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